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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HTC
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MY BED PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MY BED PARIS
HTC, SA

Numéro de dépôt :
3827390
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
MY BED PARIS de HTC

Présentation de la marque MY BED PARIS

Déposée le 28 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) HTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MY BED PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HTC domicilié(e) 0 Domaine de la geneste - 78117 - CHATEAUFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 093 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie MICHALLON domicilié(e) 2 avenue General de Gaulle - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque MY BED PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY BED PARIS est expirée depuis le 28 avril 2021.

HTC a également déposé les autres marques suivantes : htc un esprit constructif , PLASTIQUALITE , PLASTIQUALITE , H.T.C. EQUIPEMENTS , CONFOROUT'


HTC, SA - 0 Domaine de la geneste - 78117 - CHATEAUFORT - France - SIREN 338093990


Jean Marie MICHALLON - 2 avenue General de Gaulle - 93170 - BAGNOLET - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 2 février 2012 - Rejet partiel n°568800 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

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